Information on biocides

Information on biocides

Information on biocides

Vous trouverez ici des informations sur les produits biocides autorisés sur le marché de l’UE/EEE, conformément à la directive sur les produits biocides (directive 98/8/CE) ou au règlement sur les produits biocides [règlement (UE) n° 528/2012].

Tous les produits biocides contenant des substances actives approuvées sont évalués du point de vue de leur sécurité et de leur efficacité avant d’être autorisés à être vendus dans l’UE. Toutefois, les produits qui étaient sur le marché avant 2000 peuvent continuer à être vendus tandis que les autorités évaluent actuellement les substances actives qu’ils contiennent.

Comment effectuer une recherche

Vous pouvez rechercher des produits biocides par:

nom commercial du produit;

type de produit;

substance active contenue dans le produit (y compris la possibilité de rechercher des substances actives connues comme substances dont la substitution est envisagée);

données d’autorisation (par exemple, le titulaire de l’autorisation ou le numéro de l’autorisation);

détails du produit, par exemple, informations sur l’utilisation, telles que l’organisme cible et la méthode d’application d’un produit, ou les mentions de danger et les conseils de prudence).

Types d’autorisations de produit

Des informations provenant de trois types d’autorisations sont disponibles:

Les autorisations simplifiées: Ces produits biocides présentent un profil plus favorable pour l’environnement ou la santé humaine et animale et suivent donc une procédure plus simple. L’autorisation est publiée en même temps que les notifications relatives à la mise sur le marché d’un produit biocide.

Les autorisations de l’Union: Ces produits biocides sont autorisés à être mis sur le marché dans l’ensemble de l’UE/EEE et en Suisse.

Les autorisations nationales: Ces produits biocides sont autorisés dans des pays spécifiques de l’UE. L’autorisation est publiée en même temps que les reconnaissances mutuelles correspondantes dans les autres États membres où le produit biocide a été autorisé sur le marché.

Comment l’information est-elle présentée

Les produits biocides sont présentés en tant que groupes d’autorisations, des groupes de produits, pour lesquels les reconnaissances mutuelles (extensions de l’autorisation nationale du produit à d’autres zones de marché) sont présentées avec leurs autorisations de référence. Cela vous permet de suivre toutes les zones de marché dans lesquelles un produit spécifique est présent ainsi que toutes les dénominations commerciales sous lesquelles un produit est commercialisé. Les produits autorisés dans le cadre de la même procédure d’autorisation des produits biocides ont leurs propres groupes.

Le principe du regroupement de produits est également appliqué aux recherches. Cela signifie que le tableau des résultats affiche des groupes de produits qui contiennent au moins une autorisation répondant aux critères de recherche. Par conséquent, si vous lancez une recherche, par exemple, en recherchant le statut d’autorisation «authorised» (autorisé), vous retrouverez tous les groupes de produits dans lesquels au moins une autorisation contient ce statut spécifique.

Le tableau des résultats présente des informations au niveau du groupe de produits, tandis que de plus amples informations sur les autorisations de produit spécifiques sont disponibles dans la fiche de produit. Chaque produit dispose d’une fiche d’information spécifique qui contient des informations sur les noms commerciaux, les documents et les titulaires d’autorisation applicables par autorisation de produit individuelle, y compris l’historique d’évaluation du produit. La fiche d’information est accessible via l’icône de l’œil dans le tableau des résultats.

Comparer des produits biocides

Vous pouvez comparer jusqu’à quatre produits pour voir leurs propriétés, telles que les substances actives contenues dans le produit, leurs concentrations, les informations relatives à l’utilisation du produit, les mentions de danger et les conseils de prudence.

La plupart des informations contenues dans l’outil de comparaison proviennent du résumé des caractéristiques du produit (RCP). Le RCP n’est disponible que pour les produits qui sont autorisés depuis 2016. Les produits dont le RCP a été soumis avant le 1er janvier 2016 ne contiendront que des informations limitées dans l’outil de comparaison: noms commerciaux, zone de marché, substance active (sans concentration) et type de produit.

Exporter les résultats

Vous pouvez exporter les résultats relatifs aux produits biocides vers les formats standard du site web de l’ECHA (XLS, CSV et XML). Les résultats exportés sont classés par autorisation de produit, c’est-à-dire que chaque autorisation est présentée dans une ligne individuelle.

La colonne «target organism» (organisme cible) du fichier exporté est une combinaison de trois champs: nom commun, nom scientifique et stade de développement, par exemple: rat (Rattus norvegicus) Adultes.

Veuillez noter qu’en raison de limitations techniques, seul un nombre limité d’autorisations annulées et expirées est actuellement affiché. Elles seront progressivement publiées.

Liste téléchargeable (extrait de R4BP2)

Le fichier téléchargeable ci-dessous contient les autorisations de produits conformément à la directive 98/8/CE (directive sur les produits biocides) et au règlement (UE) nº 528/2012 (règlement sur les produits biocides), qui ont été extraites du système informatique R4BP2 le 1er septembre 2013.

Il convient de noter que la liste téléchargeable fournie ci-dessous est fondée sur les données disponibles dans le système R4BP2 au 1er septembre 2013. Ces données peuvent ne pas être complètes, ni entièrement actualisées.

Télécharger le fichier XLS [XLS]

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Authorisation type   Compare

1000L Détergent Alcalin Chloré Moussant BEC Professionnels

200L Détergent Alcalin Chloré Moussant BEC Professionnels

20L Détergent Alcalin Chloré Moussant BEC Professionnels

PT02 icon PT02

PT03 icon PT03

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

National authorisation Link to the factsheet

1000L Détergent Alcalin Chloré Non-moussant BEC Professionnels

200L Détergent Alcalin Chloré Non-moussant BEC Professionnels

20L Détergent Alcalin Chloré Non-moussant BEC Professionnels

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PT03 icon PT03

PT04 icon PT04

Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

National authorisation Link to the factsheet

1000L Eau de Javel 12,5%c.a. STROMB

10L Eau de Javel 12,5%c.a. STROMB

20L Eau de Javel 12,5%c.a. First Clean

20L Eau de Javel 12,5%c.a. STROMB

Hypochlorite de soude 13% LTCSA

Hypochlorite de soude 13% LTSA

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

National authorisation Link to the factsheet

1000L Eau de Javel à 9,6%c.a. BEC Professionnels

10L Eau de Javel à 9,6%c.a. BEC Professionnels

200L Eau de Javel à 9,6%c.a. BEC Professionnels

20L Eau de Javel à 9,6%c.a. BEC Professionnels

20L REIJAVEL L

5L Eau de Javel à 9,6%c.a. PROMOCASH

5L REIJAVEL L

Dose 250mL Eau de Javel à 9,6%c.a. BEC Professionnels

Eau de Javel 02 Javel à 9,6%c.a.

FV 250mL Eau de Javel 9,6%c.a. Lajot

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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10L Eau de Javec 9,6%c.a. BEC

20L Eau de Javec 9,6%c.a. BEC

20L Eau de Javel NEIGE à 9,6%c.a.

20L Eau de Javel O 2 Javel à 9,6%c.a.

5L Eau de Javel 9,6%c.a. BEC

5L Eau de Javel NEIGE à 9,6%c.a.

5L Eau de Javel O 2 Javel à 9,6%c.a.

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

National authorisation Link to the factsheet

10L Eau de Javel BEC à 2,6%c.a.

1L Eau de Javel 2,6%c.a. BEC

2L Eau de Javel 2,6%c.a APTA

2L Eau de Javel 2,6%c.a. BELLEFRANCE

2L Eau de Javel 2,6%c.a. TACHY

2L Eau de Javel BEC à 2,6%c.a.

2L Eau de Javel LE LYNX à 2,6%c.a.

2L Eau de Javel NEIGE à 2,6%c.a.

2L Eau de Javel O 2 Javel à 2,6%c.a.

2L Eau de Javel PRIX MINI

2L EAUX DE JAVEL NON PARFUMEE TOUS LES JOURS

5L Eau de Javel 2,6%c.a. ALBA NET

5L Eau de Javel 2,6%c.a. ECOPRIX

5L Eau de Javel 2,6%c.a. NEIGE

5L Eau de Javel 2,6%c.a. NETTO

5L Eau de Javel 2,6%c.a. TACHY

5L Eau de Javel 2,6%c.a. TOP BUDGET

5L Eau de Javel BEC à 2,6%c.a.

5L Eau de Javel PRIX MINI

5L EAUX DE JAVEL NON PARFUMEE TOUS LES JOURS

Eau de Javel 2,6% W5 2L nature

EAU DE JAVEL SANS PARFUM ECO+ 2L

EAU DE JAVEL SANS PARFUM ECO+ 5L

JAVEL 2,5% JAVEL OR LTCSA

JAVEL 2,5% NATURE LTCSA

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

National authorisation Link to the factsheet

10L Eau de Javel à 2,6%c.a. BEC Professionnels

1L Eau de Javel à 2,6%c.a. BEC Professionnels

20L Eau de Javel à 2,6%c.a. BEC Professionnels

250mL Eau de Javel à 2,6%c.a. LAJOT BEC

2L Eau de Javel à 2,6%c.a. BEC Professionnels

5L Eau de Javel à 2,6%c.a. BEC Professionnels

Eau de Javel 02 Javel à 2,6%c.a.

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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120mL Eau de Javel 3,6%c.a. Oxolis

250mL Eau de Javel 3,6%c.a. Oxolis

5L JAVEL BEC BLANC 3,6%c.a.

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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1L Eau de Javel 2,6%c.a. BEC PARF. NET.

2L Eau de Javel 2,6%c.a. APTA Eucalyptus

2L Eau de Javel 2,6%c.a. BEC Eucalyptus

2L Eau de Javel 2,6%c.a. BELLEFRANCE Eucalyptus

2L Eau de Javel 2,6%c.a. CARREFOUR Eucalyptus

2L Eau de Javel 2,6%c.a. LE LYNX Eucalyptus

2L Eau de Javel 2,6%c.a. NETTO Eucalyptus

2L Eau de Javel NEIGE à 2,6%c.a. Eucalyptus

2L Eau de Javel O 2 Javel à 2,6%c.a. Eucalyptus

2L EAUX DE JAVEL PARFUM EUCALYPTUS CASINO

5L Eau de Javel 2,6%c.a. BEC Eucalyptus

Eau de Javel 2,6% W5 2Lparfumée à l'Eucalyptus

EAU DE JAVEL EUCALYPTUS CLAIR MARQUE REPERE 2L

Eau de Javel U Eucalyptus

JAVEL 2,5% EUCALYPTUS LTCSA

JAVEL 2,5% PIN LTCSA

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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1L Eau de Javel 3,6%c.a. BEC Eucalyptus

2L Eau de Javel 3,6%c.a. BEC Eucalyptus

Eau de Javel 3,6% W5 2L parfumée à l'Eucalyptus

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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250ml Eau de Javel 4,8%c.a. BEC

250mL Eau de Javel PRIX MINI

3x250ml Eau de Javel 4,8%c.a. APTA

3x250ml Eau de Javel 4,8%c.a. BEC

3x250ml Eau de Javel 4,8%c.a. ECOPRIX

3x250mL Eau de Javel 4,8%c.a. LeLynx

3x250mL Eau de Javel 4,8%c.a. NEIGE

3x250ml Eau de Javel 4,8%c.a. NETTO

3x250mL Eau de Javel O 2 à 4,8%c.a.

3x250mL Eau de Javel PRIX MINI

3x250ml EAUX DE JAVEL CONCENTREE NON PARFUMEE TOUS LES JOURS

Berlingots Javel 4,8% W5 nature 3x250mL

EAU DE JAVEL SANS PARFUM ECO+ 3X250ML

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de Javel 1,6%c.a. BEC

5L Eau de Javel 1,6%c.a. BEC

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de Javel 1,6%c.a. BEC Citron

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de Javel 1,6%c.a. BEC Eucalyptus

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de Javel 1,6%c.a. BEC Lavande

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de Javel 1,6%c.a. BEC Menthe

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de Javel 1,6%c.a. BEC Provençal

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de Javel 2,6%c.a. APTA Lavande

2L Eau de Javel 2,6%c.a. U Lavande

2L Eau de Javel 2,6%c.a.BEC Lavande

2L Eau de Javel Le Lynx Lavande

5L Eau de Javel .BEC Lavande

Eau de Javel 2,6% W5 2L parfumée à la lavande

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de Javel 2,6%c.a. BEC Menthe

2L Eau de Javel 2,6%c.a. TACHY Menthe

5L Eau de Javel 2,6%c.a. BEC Menthe

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de Javel 2,6%c.a. BEC Provençal

5L Eau de Javel 2,6%c.a. BEC Provençal

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de Javel 2,6%c.a. LE LYNX Citron

2L Eau de Javel 2,6%c.a. U Citron

2L Eau de Javel 2,6%c.a.BEC Citron

2L Eau de Javel NEIGE à 2,6%c.a. Citron

5L Eau de Javel 2,6%c.a. BEC Citron

Eau de Javel 2,6% W5 2L parfumée au citron

EAU DE JAVEL CITRON CLAIR MARQUE REPERE 2L

JAVEL 2,5% CITRON LTCSA

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de Javel 3,6%c.a. BEC

5L Eau de Javel 3,6%c.a. BEC

Eau de Javel 3,6% W5 2L nature

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de javel 3,6%c.a. BEC Lavande

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PT04 icon PT04

Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de Javel 3,6%c.a. BEC Lavande

Eau de Javel 3,6% W5 2L parfumée à la lavande

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PT04 icon PT04

Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de Javel 3,6%c.a. BEC Menthe

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PT04 icon PT04

Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de Javel 3,6%c.a. BEC Provençal

Eau de Javel 3,6% W5 2L parfumée au citron

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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2L Eau de Javel 4,8%c.a. BEC Professionnels

Eau de Javel 02 Javel à 4,8%c.a.

JAVEL 5% LTCSA

JAVEL 5% LTSA

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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3x250ml Eau de Javel 4,8%c.a. APTA Eucalyptus

3x250ml Eau de Javel 4,8%c.a. BEC Eucalyptus

3x250mL Eau de Javel 4,8%c.a. LeLynx Eucalyptus

3x250ml Eau de Javel 4,8%c.a. NETTO Eucalyptus

3x250mL Eau de Javel NEIGE à 4,8%c.a. Eucalyptus

3x250mL Eau de Javel O 2 à 4,8%c.a. Eucalyptus

3x250mL Eau de Javel U Eucalyptus

3x250ml EAUX DE JAVEL CONCENTREE PARFUM EUCALYPTUS CASINO

Berlingots Javel 4,8% W5 eucalyptus 3x250mL

EAU DE JAVEL EUCALYPTUS CLAIR MARQUE REPERE 3x250ML

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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3x250ml Eau de Javel 4,8%c.a. BEC Citron

3x250ml Eau de Javel 4,8%c.a. U Citron

Berlingots Javel 4,8% W5 citron 3x250mL

EAU DE JAVEL CITRON CLAIR MARQUE REPERE 3*250ML

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

National authorisation Link to the factsheet

3x250ml Eau de Javel 4,8%c.a. BEC Lavande

3x250ml Eau de Javel 4,8%c.a. U Lavande

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PT04 icon PT04

Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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5L Détergent BEC avec Javel Citron

5L SOLI-JAVEL + 4 EN 1 CITRON

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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5L Détergent BEC avec Javel Classique

5L SOLI-JAVEL + 4 EN 1

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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5L Détergent BEC avec Javel Eucalyptus

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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5L Détergent Concentré BEC avec Javel Citron

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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5L Détergent Concentré BEC avec Javel Classique

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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5L Détergent Concentré BEC avec Javel Eucalyptus

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Active chlorine released from sodium hypochlorite

France

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